Procès-verbaux de Conseil municipal

PV du conseil municipal du 13 décembre 2022

Ordre du jour :
- Demande de participations communales - réparation réseau ASAH
- Décision modificative n°1 - Budget communal
- Devis four école
Questions diverses

PV du conseil municipal du 24 octobre 2022

Ordre du jour : 
- Rétrocessions des parcelles boisées
- Rétrocessions de bandes de terrain - nouveaux terrains à bâtir
- Salle des fêtes de plein air photovoltaïque
- Appel à candidatures - pumptrack
- Proposition d'offre de prévention et santé au travail avec le centre de Gestion
- Assurances de prestations statutaires - lancement du marché public
- Nouveau contrat Trans Amis
- Rapport d'activités 2021 - SMICVAL
- Convention pour les ateliers informatiques avec la CCLNG
- Rapport d'activités 2021 - CCLNG

Questions diverses

Procès-verbal du 19 septembre 2022 

Ordre du jour : 
- Demande de rétrocession d'une partir du Chemin Rural n°8
- Appel à projet - salle des fêtes de plein air photovoltaïque
- Adressage : dénomination et numérotation des voies
- Proposition de renouvellement de convention avec le Centre de Gestion pour le dispositif Médiation Préalable Obligatoire
- Proposition de Convention Territoriale Globale avec la CCLNG
- Proposition d'Adhésion au service informatique commun 
- Reversement de la Taxe d'Aménagement
- Passage à la nomenclature M57
Questions diverses

PV du conseil municipal du 04.07.2022 

Ordre du jour : 
-Reprise des espaces communs du lotissement "Les Merlots"
-Lancement du plan d'adressage de la commune
-Suppression d'un emploi d'adjoint administratif à temps non complet (20/35èmes) et création d'un emploi d'adjoint administratif à temps non complet (24/35èmes)
-Restructuration de l'école communale : relevés topographiques
-Instauration d'une tarification sociale de la cantine scolaire
Questions diverses