Délibérations

Délibération n°2023-001 : 
Actualisation du plan de financement - restructuration de l'école

Délibération n°2023-013 : 
Devis chaudière - logement communal 44 le bourg

Délibération n°2023-012 : 
Convention d'assistance technique - assainissement collectif

Délibération n°2023-011 : 
Devis panneaux - plan d'adressage

Délibération n°2023-009 : 
Convention de parrainage avec EDF - projet de pumptrack

Délibération n°2023-008 : 
Attribution du marché public pour la réalisation du pumptrack

Délibération n°2023-007 : 
Autorisation de mandater des dépenses d'investissement

Délibération n°2023-006 : 
Rétrocession et rédaction d'acte de vente en la forme administrative

Délibération n°2023-004 : 
Création de poste ATSEM principal de 1ère classe

Délibération n°2023-003 : 
Taux de promotion 2023

Délibération n°2023-002 : 
Renouvellement du transfert de compétence "Eclairage Public" au SDEEG

Délibération n°2023-014 : 
Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée des travaux de voirie avec la CCLNG

Délibération n°2023-010 : 
Demande de subvention départementale - pumptrack

Délibération n°2023-005 : 
Recrutement CDD accroissement temporaire d'activités 

Délibération n°2022-049 :
Devis pour l'acquisition d'un four pour le restaurant scolaire

Délibération n°2022-047 : 
Demande de participations communales - réparation réseau ASAH

Délibération n°2022-048 :
Décision modificative n°1 - budget principal

Délibération n°2022-046 :
Rapport d'activités 2021 - CCLNG

Délibération n°2022-045 :
Convention pour la mise en œuvre d'ateliers informatiques en bibliothèque avec la CCLNG 

Délibération n°2022-044 :
Rapport d'activités 2021 du SMICVAL

Délibération n°2022-043 :
Nouveau contrat avec Trans Amis

Délibération n°2022-042 :
Assurance de prestations statutaires - lancement du marché public

Délibération n°2022-041 :
Proposition d'offre de service de prévention et de santé au travail du CDG33

Délibération n°2022-040  :
Appel à candidature - pumptrack

Délibération n°2022-039 :
Salle des fêtes de plein air photovoltaïque - clôture de la MIS

Délibération n°2022-038 :
Rétrocession de bandes de terrain - nouveaux terrains à bâtir

Délibération n°2022-037 :
Rétrocession des parcelles boisées

Délib n°2022-036 :
Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57

Délib n°2022-035 : 
Répartition de la Taxe d'Aménagement

Délib n°2022-034 :
Adhésion au service informatique commun

Délib n°2022-033 :
Convention Territoriale Globale 2022-2026

Délib n°2022-032 :
Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique, mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG33)

Délib n°2022-031 :
Adressage : Dénomination et numérotation des voies

Délib n°2022-030 : 
Appel à projet - salle des fêtes de plein air photovoltaïque

Délib n°2022-029 : 
Demande de rétrocession d'une partie du chemin rural n°8

Délib n°2022-028 : 
Instauration d'une tarification sociale pour la cantine scolaire

Délib n°2022-027 : 
Restructuration de l'école : relevés topographiques

Délib n°2022-026 : 
Suppression d'un emploi d'adjoint administratif à 20/35ème et création d'un emploi d'adjoint administratif à 24/35ème 

Délib n° 2022-025 :
Lancement d'un plan d'adressage

Délib n°2022-024 : 
Reprise des espaces communs du lotissement "Les Merlots"