Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU 16/05/2022 :

ORDRE DU JOUR
- Subvention communale à une association
- Choix du maître d'œuvre - restructuration de l'école

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2022 :

ORDRE DU JOUR
- Vote des comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes
- Vote des comptes administratifs 2021 du budget principal et des budgets annexes
- Affectation du résultat 2021 du budget principal et des budgets annexes
- Vote des subventions 2022 allouées aux associations
- Vote des taux 2022
- Attribution de compensation 2022
- Fonds de concours 2021-2023 - CCLNG
- FDAEC 2022
- Admission en non-valeur
- Vote des budgets primitifs 2022 principal et annexes

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 28/02/2022 :

ORDRE DU JOUR
- Devis de voirie
- Devis déplacement de la borne incendie
- Devis du Syndicat Départemental Energie et Environnement de la Gironde (SDEEG) : déplacement d'un lampadaire
- Devis du Syndicat Départemental Energie et Environnement de la Gironde (SDEEG) : modernisation de l'éclairage public
- Aménagement de la plaine des sports
- Modification des statuts de la communauté de communes Latitude Nord Gironde

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 12/01/2022 :

ORDRE DU JOUR
- Proposition de création d'une autorisation de stationner
- Convention avec le Centre Routier Départemental
- Proposition de convention pour la mise en œuvre d'ateliers informatiques en bibliothèque
- Autorisation de mandater des dépenses d'investissement
- Décision modificative n°2

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2021 :

ORDRE DU JOUR
- Proposition de convention de partenariat RASED
- Renouvellement des commissions et syndicats
- Rapport d'activités 2020 du SMICVAL
- Nomination de deux agents recenseurs
- Renouvellement du marché des assurances
- Modification du règlement intérieur des bibliothèques du réseau intercommunal
- Proposition d'avenant - Service Technique Commun
- Projet de restructuration de l'école

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 28/06/2021 :

ORDRE DU JOUR

- Dissolution de l'association des maires du canton de Saint Savin
- Etude de faisabilité par l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
- Travaux de connexion à l'assainissement collectif communal et demande de subvention auprès du Département de la Gironde (sujet reporté)

CONSEIL MUNICIPAL DU 26/04/2021 :

ORDRE DU JOUR

- Détermination du prix de vente des terrains nouvellement divisés
- Convention avec le Centre Routier Départemental
- Aménagements "test"
- Proposition et validation des travaux 2021 - voie communale
- Fond Départemental d'Aide à la Voirie Communale (FDAVC)
- Renouvellement de l'adhésion avec le SDEEG
- Convention avec le CIAC pour le spectacle du 17 juillet 2021
- Pose d'une alarme dans l'école

CONSEIL MUNICIPAL DU 29/03/2021 :

ORDRE DU JOUR

- Proposition du projet de division de la parcelle ZE 168
- Règlement intérieur des bibliothèques du réseau intercommunal Latitude Nord Gironde
- Participation à l'appel à projets pour un socle commun numérique dans les écoles élémentaires
- Adhésion et signature d'une convention de groupement de commandes pour l'achat de matériels destinés aux technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
- Facturation garderie et approbation du règlement intérieur périscolaire
- Vote des comptes administratifs 2020 du budget principal et des budgets annexes
- Vote des comptes de gestion 2020 du budget principal et des budgets annexes
- Affectation de résultat des trois budgets
- Vote des subventions communales 2021
- Vote des taux 2021
- Admission en non valeur de produits irrécouvrables
- Vote des budgets primitifs 2021 principal et annexes

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 02/02/2021 :

ORDRE DU JOUR

- Autorisation de mandater en 2021 à hauteur de 25% du budget investissement 2020
- Adhésion à l'Association des Maires Ruraux de Gironde (AMRG)
- Logement 42 le bourg

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/2020 :

ORDRE DU JOUR

- Convention cadre avec l'Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine (EPFNA)
- Droit de préférence "forestier" - parcelle ZM n°36
- Régularisation : cession à l'euro symbolique de la VC n°29 - Cave coopérative de Tutiac
- Logement 44 le bourg
- Sollicitation du Philéas Fogg pour une aide au loyer commercial suite au 2ème confinement Covid-19

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 19/10/2020 :

ORDRE DU JOUR

- Validation du rapport d'activité 2019 de la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde (CCLNG)
- Proposition de mutualisation des équipements sportifs avec la CCLNG
- Proposition de délibération visant à interdire les plastiques à usage unique - SMICVAL 
- Décision modificative n°1  - budget principal
- Acte de vente en la forme administrative - M. et Mme BERNY Auguste
- Proposition de renouvellement de marché public "Assurances" avec la CCLNG
- Délégations du Conseil municipal au Maire
- Validation du rapport annuel sur l'assainissement collectif de laSAUR

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020 :

ORDRE DU JOUR

- Décision modificative n°1  - budget assainissement
- Tarifs de location des salles pour les associations
- Sollicitation du département pour la subvention - toiture école 
- Choix de l'entreprise pour la toiture de l'école
- Installation de climatisation dans les salles des associations et dans la bibliothèque
- Nomination d'un représentant à Gironde Ressources
- Nomination d'un représentant à l'association "Épicerie Latitude Solidaire" 
- Signature de la convention avec la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde - ateliers "Premiers Clics"

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 16/07/2020 :
Un problème technique a été rencontré sur le fichier d'enregistrement du Conseil municipal. 

Ordre du jour :

Réfection du terrain de pétanque
Annulation du loyer du deuxième trimestre 2020 du Philéas Fogg
Contrats JVS Horizon Cloud
Frais de représentation du Maire - modalités d’utilisation du compte 6536
Vote des subventions aux associations
Fonds Départemental d’Aides à l'Équipement des Communes (FDAEC) 2020
Fonds Départemental d’Aides aux Voiries Communales (FDAVC) 2020
Fonds d’étude pour la restructuration du groupe scolaire 2020
Affectation du résultat 2019
Vote des budgets (principal et annexes)
Sécurisation du Bourg - Autorisation achat parcelle - acte de vente en la forme administrative et nomination du représentant de la commune dans le cadre de cette vente

PROCES-VERBAL DU 10 JUILLET 2020

Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020

Ordre du jour : 

- Création et désignation des membres des commissions communales
- Désignation des membres des commissions intercommunales et des syndicats 
- Validation du projet éducatif et pédagogique périscolaire
- Remise en location du logement communal au 13 le Bourg
- Annulation du loyer commercial du 2ème trimestre pour le Philéas Fogg
- Annulation des factures périscolaires du mois de mars
- Autorisation de recruter des agents non titulaires de remplacement
- Autorisation de rémunérer les heures supplémentaires et complémentaires des agents
- Maintien du RIFSEEP pour l’ensemble des agents

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 26/05/2020

Ordre du jour : 

- Installation du conseil municipal
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints et des indemnités de fonction
- Election des adjoints
- Lecture de la Charte de l’élu local
- Détermination des délégations du conseil municipal au maire 

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 05/03/2020

Ordre du jour : 

FINANCES:
- Vote des Comptes de Gestion - budget principal et budgets annexes
- Vote des Comptes administratifs - budget principal et budgets annexes

AFFAIRES INTERNES :
- Mise à disposition de la salle des fêtes pour tous les candidats à titre gracieux
- Convention pour le prêt des banderoles et montant en cas de dégradations 

LOCATION :
- Avenant au bail du 34 Le Bourg 

Questions diverses

Report de séance : Quorum non atteint

CONSEIL MUNICIPAL DU 29/01/2020

Ordre du jour :

FINANCES:
- Analyse de la tôle ondulée du local cumulus côté stade
- Sollicitation du SDEEG pour l’installation d’un éclairage public à l’abribus de la Borderie
- Autorisation de mandater en 2020 à hauteur de 25% du budget investissement 2019
- Devis pour l’isolement au feu de la toiture de la salle de réunion, anciennement club house
- Contrat JVS - logiciel métier
- Proposition renouvellement bail TDF ou rachat de la parcelle

INTERCOMMUNALITE 
- Convention entre la CCLNG et la commune pour la mise en place d’ateliers informatiques “Premiers Clics”

CONVENTION
- Tif d’Or - changement de créneau horaire 


Questions diverses

CONSEIL MUNICPAL DU 06/12/2019

Ordre du jour : 

PERISCOLAIRE
-Validation du règlement intérieur et de la mise en place du permis à points et des outils annexes

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL 24/10/2019

Ordre du jour :

Intercommunalité:
- Modification des statuts de la Communauté de Communes 
- Bilan des activités 2018 de la CCLNG

Personnel: 
- Taux de promotion
- Création de poste dans le tableau des effectifs : adjoint administratif principal de 2ème classe 

Finances: 
- Devis SAUR - réparation borne incendie Merlet
Indemnités de conseil des trésoriers 

Questions diverses

CONSEIL MUNICPAL EXCEPTIONEL DU 02/10/2019

Ordre du jour : 

- Choix de l’avocat  face à la requête introductive d’instance, déposée contre la Commune

CONSEIL MUNICPAL DU 19/09/2019

Ordre du jour : 

Intercommunalité :
- Transfert des équipements sportifs
- Avis sur le dossier d’arrêt du SCOT
- Modification des statuts du Syndicat des eaux du Blayais
- Rapport annuel 2018 du Smicval

Personnel : Sujet reporté -
Remplacer par validation de devis de porte et fenêtre location et école

Finances :
- Admission en non valeur de taxe d’urbanisme

Activités communales:
-Cession du matériel de l’ACL à la commune
-Renouvellement du Food-truck La Bohémienne

Questions diverses

CONSEIL MUNICPAL DU 07/06/2019

Ordre du jour : 

Report de la séance du 24 mai 2019 (quorum non atteint)

Intercommunalite
- Recomposition du conseil communautaire de la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde (CCLNG) 2020 proposition d’accord local

Finances 
- Décision modificative - budget assainissement
- Décision modificative - budget principal
- Affectation des résultats du budget principal - annule et remplace
- Sollicitation de l’aide financière du Département - Projet de réfection des sanitaires extérieurs
- Sollicitation de l’aide financière du Département - Projet de sécurisation du bourg

Animations
- Validation de la convention d’utilisation du stade pour des manifestations
- Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public

Questions diverses

Report de séance : Quorum non atteint

Note de présentation du CA 2018

CONSEIL MUNICPAL DU 12/04/2019

Finances :
- Approbation des comptes administratifs 2018 : budget principal et budgets annexes
- Approbation des comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes
- Vote des taux d’impositions 2019
- Vote des subventions 2019
- Vote des budgets primitifs 2019 : budget principal et budgets annexes

Ecole : 
- Choix du devis concernant l’espace modulaire garderie/classe

Projet communal :
- Choix du maître d’oeuvre - Sécurisation du bourg

Questions diverses 

CONSEIL MUNICPAL DU 29/03/2019

Personnel :
- Participation aux frais de formation (Repas)

Bâtiments et espaces publics :
- Devis désamiantage garderie
- Projet de réfection SDF
- Devis toitures 
- Devis Eclairage Public stade
- Devis porte école

Intercommunalité :
- Attribution de compensation 2019 - CCLNG      

Voirie:
- Devis - réfections VC n°23 et n° 27

Finances : 
- FDAEC 2019
- Devis matériel informatique école

PLU :
- Modification simplifiée de PLU - Etude du réseau incendie 

Sécurisation du bourg :
- Achat à 1€ symbolique ZI n°39
- Devis Maître d’Oeuvre 

Assainissement: 
- Devis - changement des filtres 
- Convention SATESE 2019/2024

Questions diverses

CONSEIL MUNICPAL DU 24/01/2019

- Finances

Autorisation de mandater à hauteur de 25% du budget d’investissement

- Social / Finances

Deux demandes d’admission en non-valeur 
de Taxes d’Urbanisme 

Questions diverses

CONSEIL MUNICPAL DU 20/12/2018

Associations :

- Festikid's 2009
- USNG Omnisport - Tennis de table

Proposition de projets :

- Sanitaires extérieures - accessibilité
- Archivage 
- Columbarium
- Parking de l’école
- Sécurisation des abords du bourg
- Désamiantage + démolition du bungalow + location de deux espaces mobiles
- Travaux locaux du foot

Personnel :
- Mise en place du RIFSEEP - adjoint de patrimoine


Questions diverses

CONSEIL MUNICPAL DU 29/11/2018

Proposition de projets :

- Installation d’un foodtruck et condition
- AXA

Intercommunalité :

- Avenant convention de mise à disposition d’un atelier technique - STC CCLNG 

Finances :

- Demande de subvention DETR - aménagement parking école
- Location et tarification salles des associations pour particuliers  
- Mise à disposition de la salle des fêtes à l’USNG 
- Décision modificative n°4 
- Adhésion groupement de commandes SDEEG 2020


Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 02/10/2018

Personnel communal:

- Mise en place de l’IAT - Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe

Bâtiments communaux

- Devis pour pose d’une porte d’entrée répondant aux normes d’accessibilité

Intercommunalité

- Transformation du Syndicat intercommunal des Eaux du Blayais en Syndicat Mixte Fermé et modification des statuts
- Emprise foncière local technique – mutualisation

Finances

- Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes par décision de leur assemblée délibérante
- Avenant n°3 – Marché public des Sanitaires de l’école
- Décision modificative n° 2 – Vente de la cureuse 
- Décision modificative n°3 – Renégociation du prêt 

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 23/07/2018

Personnel :

- Mise en place du RIFSEEP pour les agents techniques
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Rémunération des heures supplémentaires/complémentaires des agents (mise à jour)
- Adhésion au service de médiation proposé par le CDG33

Bâtiments communaux :

Philéas Fogg :
- Demande d’autorisation et de prise en charge pour l’installation de prises électriques extérieures au Philéas Fogg
- Demande d’autorisation d’aménager la murette du Philéas Fogg

Bibliothèque municipale :
- Devis pour rendre la bibliothèque accessible aux PMR

Mutualisation de services :

- Adhésion au groupement de commandes TICE de Gironde Numérique
- Adhérer à Gironde Ressources du Conseil Départemental de la Gironde

Divers
Devis de démolition du mur – Mise en péril 2017

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 08/06/2018

Personnel:
- Modification du tableau des effectifs (mise à jour)
- Recrutement d’un non titulaire à 20/35èmes 

Finances:
- Emprunts (retour de la commission des finances)  
- Adhésion ADELFA 2018

Règlement:
- Convention pour le prêt des placards des salles des associations

Bibliothèque municipale :
- Convention avec Biblio.Gironde et sollicitation de l’aide financière
- Validation du règlement intérieur
- Devis pour l’achat de mobilier 
- Devis pour la porte -  Accessibilité - Demande de subvention au Département

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/05/2018


Finances :
- Décision modificative - budget principal 2018

Intercommunalité :
- Modification des statuts de la CCLNG – transfert de la compétence « Contrôle des Points d’Eau d’Incendie »
- Règlement général sur la protection des données – Gironde Numérique

Voirie :
- Etude des devis CCLNG

Projet :
- Création de la bibliothèque municipale 

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 13/04/2018

Personnel :
- Modification de la fiche de poste ATSEM - grade ATSEM principal

Finances :
- Approbation des comptes administratifs 2017 budget principal et budgets annexes :
- Approbation des comptes de gestion 2017 : budget principal et budgets annexes
- Vote des taux d’impositions 2018
- Vote des subventions 2018
- Vote des budgets primitifs 2018 : budget principal et budgets annexes
- FDAEC 2018
- Révision du loyer commercial du Philéas Fogg
- Autorisation de négocier les contrats des prestataires
- Fonds de concours 2018

Marché public :
- Choix définitif des entreprises de l’appel d’offres – Sanitaires de l’école

Bâtiments communaux :
- Devis installation alarme incendie dans les bâtiments scolaires

Divers :
- Autorisation de louer une voiture et étude des propositions commerciales

Questions diverses 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/03/2018

Elus :
- Modification des commissions “SI Collège Val de Saye”

Ecole :
- Organisation du Temps Scolaire Rentrée 2018

Marché Public :
- Enteriner le rejet appel d'offre Lot 4

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 19/02/2018

Elus :

- Modification des commissions intercommunales “SI des Lycées de Blaye” et “Syndicat des Eaux du Blayais”

Mairie :
- Cession de deux véhicules
- Acquisition d’une parcelle de prairie en vu d’établir un fossé en bordure du CR n°6 de la Tonnelle

Intercommunalité et partenariats extérieurs :

- Cession de la gestion des équipements sportifs à la Communauté de Communes
- Demande d’adhésion de la commune de Saint-Vivien-de-Blaye à la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde

Subventions :

- Demande de subventions de l’association “Cavignac Bicross Club”, de la  Maison Familiale Rurale de Cravans et du Lycée Jaufré Rudel 

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 13/12/2017

Demande d’autorisation de rajouter un sujet supplémentaire :
- Délibération concernant la révision des loyers 2018


FINANCES LOCALES :

- Demande de décision modificative pour le budget alloué aux agents municipaux

- Délibération concernant la révision des loyers 2018

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 24/11/2017

Intercommunalité et partenariats extérieurs :
- Convention avec la CCLNG pour le Service Technique Commun
- Convention avec la CCLNG pour la mise à disposition d’un service de camion nacelle

Mairie :
- Demande d’autorisation pour la vente de la cureuse de fossés
- Modification de la convention de la Salle des Fêtes

Administration Générale :
- Indemnité de Conseil au comptable public

Travaux :
- Autorisation de travaux au Philéas Fogg


Questions diverses  :
- Présentation du rapport d'activité 2016 par le président de CCLNG

CONSEIL MUNICIPAL DU 26/10/2017

Mairie :
- Convention avec TIF D’OR LE CAR KI COIFF
- Convention avec DAMIENTO

Travaux :
- Devis climatisation école et Philéas Fogg

Voirie :
- Création de panneaux de signalétique

Intercommunalité et partenariats extérieurs :
- Modification des statuts de la CCLNG

Questions diverses 

CONSEIL MUNICIPAL DU 11/09/2017

Elus :
- Modification des commissions communales et intercommunales

Mairie :
- Convention pour le prêt du parc municipal 
- Facturation en cas de perte de clés (associations,…)
- Modification de la délibération concernant la tarification de la location des chaises et tables et des salles communales
- Modification de la délibération concernant le règlement de la garderie
- Mode de paiement TIPI pour le périscolaire
- Modification de la délibération concernant la - Participation au financement de l’Assainissement Collectif

Travaux :
- Devis parking école 

Bâtiments communaux :
- Demande de travaux et de participation - Philéas Fogg

Intercommunalité et partenariats extérieurs :
- Modification des statuts de la CCLNG
- Convention avec Gironde Numérique 
- Convention avec l’Académie de Bordeaux

Questions diverses 

CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/2017

Personnel communal:
Autorisation d’embauche pour préparation à remplacement

Restauration scolaire:
Transfert de la cantine à la commune
Règlement intérieur 

Travaux:
Devis parking mairie – place réservée aux PMR
Fauche

Bâtiments communaux:
Demande d’autorisation et de participation financière au Philéas Fogg

Questions diverses :
Coussin ralentisseur/ écluse au Bourg et Stop à Chapeau 

CONSEIL MUNICIPAL DU 19/06/2017

Ecole:
Tarification restauration scolaire pour les agents communaux – rentrée 2017/2018

Travaux:
Mise en sécurité des Berlands – VC n°10
Aménagement du terrain communal
Convention Cana-Elec

Bâtiments communaux:
Location par les infirmières – première augmentation du loyer
Constructions non autorisées au Philéas Fogg

Questions diverses :
Travaux salle des fêtes suite à l’incendie
Montant du Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
Récapitulatif des subventions pour les sanitaires de l’école
Déroulement de la kermesse scolaire
Organisation des TAP / recrutement 
Organisation de la sieste 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29/05/2017

Personnel communal et adjoints:
Mise à disposition agent technique - Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Modification taux horaires - Tableau des effectifs

Ecole:
Restauration scolaire - rentrée 2017/2018

Travaux:
Devis voirie
Devis Curage fossé des routes
Devis Aménagement terrain communal (aplanissement)

Urbanisme:
PLU intercommunal - CCLNG

Questions diverses :
Report travaux sanitaires école
Démission d’une conseillère
Projet voirie (ralentisseurs, panneaux)
City Stade
Présence élections législatives 

CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2017

Personnel communal et adjoints :
Mise en place du RIFSEEP – Avis favorable du CT
Modification de l’indice brut terminal - Indemnités des élus

Finances :
Approbation des comptes administratifs 2016 : budget principal et budgets annexes
 Approbation des comptes de gestion 2016 : budget principal et budgets annexes
Vote des taux d’impositions 2017
Vote des budgets primitifs 2017 : budget principal et budgets annexes

Travaux :
Devis RABOUTET

Questions diverses :
Gironde Ressources – agence technique départementale
Démission d’une conseillère
Vente de la tonne à lisier et de l’enrouleur d’arrosage

CONSEIL MUNICIPAL DU 10/03/2017

Maintien du poste du 1ier adjoint

CONSEIL MUNICIPAL DU 06/03/2017

Personnel communal et adjoints :
Régime indemnitaire 2017
Projet de délibération RIFSEEP
Non remplacement du poste d’adjoint vacant 

Finances :
Travaux de mise en accessibilité des ERP – Demandes de subventions
Acquisition d’une partie de parcelle ZB n°85 - Abribus “La Borderie”
FDAEC 2017

Urbanisme : 
Modification simplifiée du PLU
Avenant - Convention du concours technique - SAFER

Intercommunalité :
Avenant n°2 – Convention du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme

Divers :
Projet sanitaires de l’école : accessibilité, état des lieux
Diagnostics de l’APAVE

CONSEIL MUNICIPAL DU 30/01/2017

Personnel communal :
Temps partiel d’autorisation, adjoint technique Principal 2ème classe
Temps partiel de droit, adjoint technique Principal 2ème classe
Modification du tableau des effectifs
Régime indemnitaire 2017

Finances :
Autorisation de mandatement à hauteur de 25% du budget d’investissement 2016
Subventions exceptionnelles pour rembourser la Coopérative de l’école et l’Association des Parents d’Elèves

Bâtiments :
Projet sanitaires de l’école : Accessibilité, état des lieux

Intercommunalité :
Modification des statuts de la Communauté de communes Latitude Nord Gironde

Divers :
Vente du tracteur vert, de la remorque et de la cuve attelée
Contrat d’électricité à renouveler (SDEEG)
Travaux d’accessibilité travaux 2015/2018 : Etat des lieux
Contrat JVS-Mairistem
Projet Salle des fêtes - Toit terrasse  

CONSEIL MUNICIPAL DU 28/11/2016

Projet sanitaires de l’école - Avenant au contrat avec les Architectes,
Projet sanitaires de l’école - Décisions modificatives,
Projet toit terrasse de la salle des fêtes,
Accueil périscolaire : facturation,
Modification des statuts de la CDC Latitude Nord Gironde,
Approbation du rapport 2015 “Eau”,
Approbation du rapport 2015 “Assainissement”,
Indemnités 2016 du Trésorier,
Renouvellement contrat Horizon Line - JVS,
Modification taux horaire d’un adjoint technique territorial 2ème classe
Tableau des effectifs, suppression de postes
Contrats d’assurance de la commune,
Régime indemnitaire 2017,
Révision des loyers 2017,
Autorisation de recrutement,
Demande de subvention du Collège de Blaye pour une sortie pédagogique,
Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 03/10/2016

CDC - Attribution de compensation 2016,
Rapport annuel 2015 “Eau potable”
Rapport annuel 2015 “Assainissement”
Devis cimetière
CDC - Convention pour l’instruction technique des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols - Avenant 1 
Accueil périscolaire : modification du règlement
Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/2016

Règlement du cimetière,
Règlement et conventions TAP,
Règlement et conventions salles communales,
Constitution partie civile,
Délégations du Conseil au Maire,
Personnel communal : création de poste et modification taux horaire
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 11/07/2016

Délégué du CIAS,
Délégué à la Défense,
Délégué suppléant du Syndicat des Lycées de Blaye,
Devis des Allées du cimetière,
Devis structure de motricité,
Remplacement des agents communaux en cas d’absence,
Créations de poste et tableau des effectifs,
Recrutement Adjoint technique,
Autorisation de paiement d’un titre au Conseil Départemental de la Gironde,
Règlement intérieur et conventions des TAP,
Tarifications et conventions des salles communales : salle polyvalente et salles des associations,
Autorisation de revoir les contrats de téléphonies et système d’information
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 23/05/2016

Délégations de fonctions aux Adjoints,
Délégués des Commissions Communales,
Délégués Communautaires,
Délégués CDC : « Finances » et « Enfance-Jeunesse »,
Délégués : Syndicat d’Electrification du Fronsadais, Syndicat Mixte SCOT Haute Gironde, Syndicat Pays de la Haute Gironde, Syndicat du Collège du Val de Saye, Syndicat des Lycées de Blaye,
CDC : Recomposition du Conseil Communautaire, Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, Adhésion commune Val de Virvée au SIE du Fronsadais, Mise en place système d’information,
Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 06/05/2016

Élection du maire,
Détermination du nombre d'adjoints,
Élections des adjoints,
Délégations du conseil au maire,
Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12/04/2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 26/01/2016