Comptes rendus


20171026_PV-du-CM-26.10.2017Pour votre information, les anciens comptes rendus des années antérieures à 2016 sont disponibles en Mairie.

ORDRE DU JOUR TELECHARGER
CONSEIL MUNICIPAL DU 26/10/2017

Mairie :
Convention avec TIF D’OR LE CAR KI COIFF
Convention avec DAMIENTO

Travaux :
Devis climatisation école et Philéas Fogg

Voirie :
Création de panneaux de signalétique

Intercommunalité et partenariats extérieurs :
Modification des statuts de la CCLNG

Questions diverses 

20171026_PV-du-CM-26.10.2017
Taille: 230 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 11/09/2017

Elus :
- Modification des commissions communales et intercommunales

Mairie :
- Convention pour le prêt du parc municipal 
- Facturation en cas de perte de clés (associations,…)
- Modification de la délibération concernant la tarification de la location des chaises et tables et des salles communales
- Modification de la délibération concernant le règlement de la garderie
- Mode de paiement TIPI pour le périscolaire
- Modification de la délibération concernant la - Participation au financement de l’Assainissement Collectif

Travaux :
- Devis parking école 

Bâtiments communaux :
- Demande de travaux et de participation - Philéas Fogg

Intercommunalité et partenariats extérieurs :
- Modification des statuts de la CCLNG
- Convention avec Gironde Numérique 
- Convention avec l’Académie de Bordeaux

Questions diverses 

20170911_PV-du-CM-11.09.2017
Taille: 232 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/2017

Personnel communal:
Autorisation d’embauche pour préparation à remplacement

Restauration scolaire:
Transfert de la cantine à la commune
Règlement intérieur 

Travaux:
Devis parking mairie – place réservée aux PMR
Fauche

Bâtiments communaux:
Demande d’autorisation et de participation financière au Philéas Fogg

Questions diverses :
Coussin ralentisseur/ écluse au Bourg et Stop à Chapeau 

20170703_PV-du-CM-03.07.2017
Taille: 113 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 19/06/2017

Ecole:
Tarification restauration scolaire pour les agents communaux – rentrée 2017/2018

Travaux:
Mise en sécurité des Berlands – VC n°10
Aménagement du terrain communal
Convention Cana-Elec

Bâtiments communaux:
Location par les infirmières – première augmentation du loyer
Constructions non autorisées au Philéas Fogg

Questions diverses :
Travaux salle des fêtes suite à l’incendie
Montant du Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
Récapitulatif des subventions pour les sanitaires de l’école
Déroulement de la kermesse scolaire
Organisation des TAP / recrutement 
Organisation de la sieste 

20170619_PV-du-CM-19.06.2017
Taille: 119 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 29/05/2017

Personnel communal et adjoints:
Mise à disposition agent technique - Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Modification taux horaires - Tableau des effectifs

Ecole:
Restauration scolaire - rentrée 2017/2018

Travaux:
Devis voirie
Devis Curage fossé des routes
Devis Aménagement terrain communal (aplanissement)

Urbanisme:
PLU intercommunal - CCLNG

Questions diverses :
Report travaux sanitaires école
Démission d’une conseillère
Projet voirie (ralentisseurs, panneaux)
City Stade
Présence élections législatives 

20170529_PV-du-CM-29.05.2017
Taille: 218 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2017

Personnel communal et adjoints :
Mise en place du RIFSEEP – Avis favorable du CT
Modification de l’indice brut terminal - Indemnités des élus

Finances :
Approbation des comptes administratifs 2016 : budget principal et budgets annexes
 Approbation des comptes de gestion 2016 : budget principal et budgets annexes
Vote des taux d’impositions 2017
Vote des budgets primitifs 2017 : budget principal et budgets annexes

Travaux :
Devis RABOUTET

Questions diverses :
Gironde Ressources – agence technique départementale
Démission d’une conseillère
Vente de la tonne à lisier et de l’enrouleur d’arrosage
20170410_PV-du-CM-10.04.2017
Taille: 282 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/03/2017

Maintien du poste du 1ier adjoint
20170310_PV du CM 10.03.2017
Taille: 145 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 06/03/2017

Personnel communal et adjoints :
Régime indemnitaire 2017
Projet de délibération RIFSEEP
Non remplacement du poste d’adjoint vacant 

Finances :
Travaux de mise en accessibilité des ERP – Demandes de subventions
Acquisition d’une partie de parcelle ZB n°85 - Abribus “La Borderie”
FDAEC 2017

Urbanisme : 
Modification simplifiée du PLU
Avenant - Convention du concours technique - SAFER

Intercommunalité :
Avenant n°2 – Convention du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme

Divers :
Projet sanitaires de l’école : accessibilité, état des lieux
Diagnostics de l’APAVE

20170306_PV du CM 06.03.2017
Taille: 482 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/01/2017

Personnel communal :
Temps partiel d’autorisation, adjoint technique Principal 2ème classe
Temps partiel de droit, adjoint technique Principal 2ème classe
Modification du tableau des effectifs
Régime indemnitaire 2017

Finances :
Autorisation de mandatement à hauteur de 25% du budget d’investissement 2016
Subventions exceptionnelles pour rembourser la Coopérative de l’école et l’Association des Parents d’Elèves

Bâtiments :
Projet sanitaires de l’école : Accessibilité, état des lieux

Intercommunalité :
Modification des statuts de la Communauté de communes Latitude Nord Gironde

Divers :
Vente du tracteur vert, de la remorque et de la cuve attelée
Contrat d’électricité à renouveler (SDEEG)
Travaux d’accessibilité travaux 2015/2018 : Etat des lieux
Contrat JVS-Mairistem
Projet Salle des fêtes - Toit terrasse  

20170130_PV du CM 30.01.2017
Taille: 392 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 28/11/2016

Projet sanitaires de l’école - Avenant au contrat avec les Architectes,
Projet sanitaires de l’école - Décisions modificatives,
Projet toit terrasse de la salle des fêtes,
Accueil périscolaire : facturation,
Modification des statuts de la CDC Latitude Nord Gironde,
Approbation du rapport 2015 “Eau”,
Approbation du rapport 2015 “Assainissement”,
Indemnités 2016 du Trésorier,
Renouvellement contrat Horizon Line - JVS,
Modification taux horaire d’un adjoint technique territorial 2ème classe
Tableau des effectifs, suppression de postes
Contrats d’assurance de la commune,
Régime indemnitaire 2017,
Révision des loyers 2017,
Autorisation de recrutement,
Demande de subvention du Collège de Blaye pour une sortie pédagogique,
Questions diverses.

20161128_PV du CM 28.11.2016
Taille: 172 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/10/2016

CDC - Attribution de compensation 2016,
Rapport annuel 2015 “Eau potable”
Rapport annuel 2015 “Assainissement”
Devis cimetière
CDC - Convention pour l’instruction technique des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols - Avenant 1 
Accueil périscolaire : modification du règlement
Questions diverses.

20161003_PV du CM 03.10.2016
Taille: 169 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/2016

Règlement du cimetière,
Règlement et conventions TAP,
Règlement et conventions salles communales,
Constitution partie civile,
Délégations du Conseil au Maire,
Personnel communal : création de poste et modification taux horaire
Questions diverses

20160803_PV du CM 03.08.2016
Taille: 283 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 11/07/2016

Délégué du CIAS,
Délégué à la Défense,
Délégué suppléant du Syndicat des Lycées de Blaye,
Devis des Allées du cimetière,
Devis structure de motricité,
Remplacement des agents communaux en cas d’absence,
Créations de poste et tableau des effectifs,
Recrutement Adjoint technique,
Autorisation de paiement d’un titre au Conseil Départemental de la Gironde,
Règlement intérieur et conventions des TAP,
Tarifications et conventions des salles communales : salle polyvalente et salles des associations,
Autorisation de revoir les contrats de téléphonies et système d’information
Questions diverses

11/07/2016
Taille: 349 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 23/05/2016

Délégations de fonctions aux Adjoints,
Délégués des Commissions Communales,
Délégués Communautaires,
Délégués CDC : « Finances » et « Enfance-Jeunesse »,
Délégués : Syndicat d’Electrification du Fronsadais, Syndicat Mixte SCOT Haute Gironde, Syndicat Pays de la Haute Gironde, Syndicat du Collège du Val de Saye, Syndicat des Lycées de Blaye,
CDC : Recomposition du Conseil Communautaire, Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, Adhésion commune Val de Virvée au SIE du Fronsadais, Mise en place système d’information,
Questions diverses.
20160523_PV du CM 23.05.2016
Taille: 459 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 06/05/2016

Élection du maire,
Détermination du nombre d'adjoints,
Élections des adjoints,
Délégations du conseil au maire,
Questions diverses.
20160506_PV du CM 06.05.2016
Taille: 169 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 12/04/2016
20160412_PV du CM 12.04.2016
Taille: 282 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2016
20160410_PV du CM 10.04.2016
Taille: 586 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2016
20160325_PV du CM 25.03.2016
Taille: 533 KB
CONSEIL MUNICIPAL DU 26/01/2016
20160126_PV du CM 01.26.2016
Taille: 601 KB